Conditions générales d'utilisation

Site otium-forge.fr — Otium-Forge

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'accès et la navigation sur le site otium-forge.fr, site vitrine de la plateforme « Otium-Forge », édité par Nicolas PAYET (entrepreneur individuel — TVA non applicable, art. 293 B du CGI). L'accès au site est gratuit ; les frais de connexion restent à la charge du visiteur.

2. Souscription au service

La souscription à la plateforme et son utilisation professionnelle sont régies par des documents distincts : les Conditions générales de service (B2B), l'Accord de sous-traitance (DPA) et la politique de confidentialité. Pour la relation contractuelle, ces documents prévalent sur les présentes CGU.

3. Propriété intellectuelle

La marque « Otium-Forge », les contenus, l'identité visuelle et les interfaces du site sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite (art. L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la disponibilité des informations publiées, sans garantie d'absence d'erreur ni de disponibilité continue. Les informations tarifaires et fonctionnelles sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer.

5. Données personnelles

Les données transmises via les formulaires du site (contact, demande d'essai, projet sur-mesure) sont traitées conformément à la politique de confidentialité.

6. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.