Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Cabinet de Nico

Forme juridique : Auto-entrepreneur

SIRET : '('"(

2. Directeur de la publication

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https://www.otium-forge.fr/justine/

3. Hébergement

Hébergeur principal : Render Services, Inc.

Siège social : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Site web : render.com

Localisation des données : Francfort, Allemagne (Union Européenne) — région EU (Frankfurt)

Base de données : PostgreSQL hébergé sur Render, région EU (Frankfurt, Allemagne)

Les données personnelles des utilisateurs sont hébergées au sein de l'Union Européenne, en conformité avec le RGPD.

4. Immatriculation et TVA

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TVA : Non applicable — article 293B du CGI (franchise en base de TVA)

5. Plateforme technique & hébergement

Ce site est exploité au moyen de la plateforme « Otium-Forge », qui en assure l'hébergement technique et intervient en qualité de sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD, dans le cadre d'un accord de sous-traitance (DPA) conclu avec l'exploitant du site.

Les coordonnées légales complètes de l'éditeur de la plateforme « Otium-Forge » figurent dans ses propres mentions légales. L'éditeur du présent site (sections 1 à 4 ci-dessus) reste seul responsable de son contenu et de sa relation avec ses clients.

6. Propriété intellectuelle

Les contenus propres à ce site (offres, descriptifs, identité visuelle du praticien) restent la propriété de Cabinet de Nico. La plateforme technique et ses composants logiciels sont édités par « Otium-Forge ». Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.