Mentions Légales
Dernière mise à jour : 03/05/2026
1. Éditeur du site
Raison sociale : Justine B.
Forme juridique : Auto-entrepreneur
2. Directeur de la publication
Justine B.
3. Hébergement
Hébergeur principal : Render Services, Inc.
Siège social : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : render.com
Localisation des données : Francfort, Allemagne (Union Européenne) — région EU (Frankfurt)
Base de données : PostgreSQL hébergé sur Render, région EU (Frankfurt, Allemagne)
Les données personnelles des utilisateurs sont hébergées au sein de l'Union Européenne, en conformité avec le RGPD.
4. Immatriculation et TVA
TVA : Non applicable — article 293B du CGI (franchise en base de TVA)
5. Développement technique
Nicolas PAYET
Architecte & Développeur Full-Stack
Développement d'applications web sur mesure
Réservation & paiement en ligne
Solution SaaS conçue et développée de A à Z —
architecture, design, paiements, emails, hébergement.
nicolas.pa@live.com
6. Stack technique
Base de données : PostgreSQL (Render, Frankfurt EU)
Emails : Flask-Mail · SMTP sécurisé
Hébergement : Render.com — Frankfurt, Allemagne (EU)
7. Propriété intellectuelle
Contenus éditoriaux © Justine B.
Textes, offres, descriptifs des prestations, identité visuelle de l'activité
Code & technique © Nicolas PAYET
Architecture Flask/PostgreSQL, design, développement 100% original
⚠ Interdiction absolue
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, copie partielle ou totale du Site, sans autorisation écrite préalable de Justine B. est STRICTEMENT INTERDITE.
Article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle :
"Toute représentation ou reproduction d'une œuvre de l'esprit faite sans le consentement de l'auteur est une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du CPI."
Sanctions légales